Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HAUTES-BASSIERES
MOLOZAY MARIE GENEVIEVE
MOLOZAY NORBERT

Numéro de dépôt :
3286694
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/04/2024
LES HAUTES-BASSIERES de MOLOZAY MARIE GENEVIEVE

Présentation de la marque LES HAUTES-BASSIERES

Déposée le 20 avril 2004 par MOLOZAY MARIE GENEVIEVE et MOLOZAY NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LES HAUTES-BASSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Les déposants sont MOLOZAY MARIE GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France et MOLOZAY NORBERT domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOLOZAY MARIE GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

La marque LES HAUTES-BASSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTES-BASSIERES est expirée depuis le 20 avril 2024.

MOLOZAY MARIE GENEVIEVE a également déposé les autres marques suivantes : LES TENDRES-BECS , Les Boserés , CHATEAU DE VAUX , CHÂTEAU DE VAUX , LES CLOS , FLEUR DE VIC , LEGENDE , Xb. EXTRA BRUT , CHATEAU DE VAUX , ALERIONS


MOLOZAY MARIE GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France

MOLOZAY NORBERT - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Mme MOLOZAY MARIE GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555398 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.